Réunions organisées par BPP

et collectifs auxquels BPPa participé

CR BPP DU 26/02/2008

CR BPP DU 08/02/2008

CR BPP DU 24/01/2008

CR BPP DU 07/01/2008

CR BPP DU 19/12/2007

Réunion publique du 4/12/2007

CR BPP DU 29/11/2007

CR BPP DU 8/11/2007

CR BPP DU 30/10/2007

CR BPP DU 23/10/2007 : Pour une liste en 2008

Réunion publique 5/10/2007:

"Faire vivre le centre Bourg"

Assemblée générale  du 15 mai  2007

Assemblée générale  du 9 mai  2006

CR BPP du 23/06/2004

Assemblée générale  du 26 mai  2004 

Réunion publique " PLU "  du 27 02  2004  

Assemblée générale  du 14 mai  2003 

Réunion collectif sécurité du 22 11 2001 

Réunion BPP du 9 10 2001 sur les écoles

Réunion BPP du 20 05 2001 sur nos propositions pour le gymnase et le collège  

CRC.M. du 7 11 2008 : Débat d'orientation budgétaire

C.M. du 5 11 2007

Réponse du maire au communiqué précédent

Communiqué des élus "Brindas Participation et Progrès, ensemble à gauche" (15/10/2007)

C.M. du 27 09 2007 avenant Gymnase, rojet de site propre pour Vaugneray

C.M. du 12 02 2007 Motionde BPP sur le PLU

C.M. du 9 10 2006  Gymnase

C.M. du 11 09 2006  Renégociation de l'emprunt de 1,5 M€ avec Dexia

C.M. du 03 07 2006  aménagement de la rue du Vieux Bourg

C.M. du 02 05 2006  Attribution OPAC

C.M. du 03 04 2006  Dossier de subvention des amendes de police Contrat enfancePérimètre de protection des monuments historiques BPP

C.M. du 20 03 2006  Budget 2006 BPP

C.M. du 06 03 2006    Présentation du projet de signalétique et bilan financier du Carréd'ASS BPP

D.O.B. du 16 02 2006    BPP

C.M. du 06 02 2006    BPP

Présentation du rapport d'activité de la CCVL par M. Mony

C.M. du 12 12 2005    BPP

C.M. du 7 11 2005     BPP
Révision simplifiée du POS pour les  implantations  du  gymnase et du  collège
Transfert  de compétence  assainissement non collectif au SIAHVY : SPANC
C.C.V.L. :
Charte paysagère pour l’Ouest Lyonnais
Déchetterie
Subvention issue de la taxe ECO-EMBALLAGE
Aire d’accueil des gens du voyage
SIDESOL
Commission affaires culturelles CCVL  : gestion Espace guignol

C.M. du 10 10 2005     BPP
2° Urbanisme : Choix du terrain pour l’implantation d’une aire d’accueil des gens du voyage.
3° Construction du gymnase et de la salle de gymnastique : nouveau budget et nouvelle répartition financière entre Brindas et CCVL.
4°  Finances : Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement pour la salle de gymnastique.
5° Culture : Demande de subvention pour le concert du 04/11/05 organisé dans le cadre des saisons culturelles du C.G..
6° Finances : Autorisation donnée à M. le Maire de fixer le prix des places de ce concert.
7° Administration générale : Autorisation est donnée à M. le Maire pour signer une convention de bail entre l’entreprise « Orange » et la commune de Brindas pour des équipements techniques.
8° Administration générale : Recensement complémentaire.
9° Finances : Acquisition des terrains cadastrés AR 153 (Terrain Faure).
10° Finances : Garantie financière SEMCODA.
11° Election de délégués suppléants communautaires au SIPAG
12° Rapports annuels SIDESOL  et SIAHVY  : Evolution du prix de revient de l’eau.

C.M. du 12 09 2005     BPP
Rentrée scolaire
Voirie
SPANC (assainissement non collectif)
PLU : Agenda

C.M. du 11 07 2005     BPP
Présentation de l'aménagement du carré d'ASS
PLU : délibération pour instituer un sursis à  statuer lors des demandes de permis de construire
Transport : enquête déplacements
Ecoles : 16éme classe
Aire d'accueil des gens du voyage : proposition d'un nouveau terrain.

C.M. du 15 06 2005     BPP
PLU :Révision générale, planning prévisionnel d'achèvement de la procédure

C.M. du 06 06 2005     BPP
CCVL : Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant
Révisions simplifiées du POS

C.M. du 06 04 2005     BPP
Avenant  au marché  pour le terrassement de la maison des associations
Achat d’un terrain de 300m2 situé au dessus du futur musée Guignol
Vente du terrain situé à l’angle de la rue des Varennes et de la route de la Douane à la SEMCODA
Signature d’une convention  entre la commune et la MJC
Gens du voyage (suite du roman)

C.M. du 29 03 2005     BPP
Budget primif
C.M. du 28 02 2005     BPP
Révision simplifiée du POS d’un terrain Chemin des Roulattes afin de réaliser l’aire d’accueil des gens du voyage.

C.M. du 05 04 2004 
Maison des associations,
Espace Guignol BPP

C.M. du 23 02  2004 
Débat d’orientation budgétaire BPP

C.M. du 17  12  2003
La salle de gymnastique, d'intérêt communal, Affaires scolaires (projets pédagogiques) , Astreinte du service voirie,   BPP

C.M. du 19 05  2003 
 Convocation d’urgence du conseil municipal pour autoriser le maire à signer les marchés de travaux pour l’aménagement du restaurant scolaire.   BPP

C.M. du 07 04 2003
 Aires de stationnement pour les gens du voyage,
Bilan année 2002 du C.L.S.I.P.D.   (ancien CIPD : Conseil intercommunal pour la prévention de la délinquance)   BPP

C.M. du 03 04 2003
 Préemption par la commune d’une parcelle située entre la route de la Douane et la rue des Varennes (propriété GONNET)  BPP

C.M.  du 24 03 2003 
Budget 2002 et Budget Primitif 2003 BPP

C.M. du 10 03 2003
Restaurant scolaire construction    BPP

C.M. du 24 02 2003   
Débat d'orientation budgétaire  BPP

C.M. du 03 02 2003
Vote d’une motion pour la réalisation du gymnase du collège,
 Location d'Ateliers municipaux ,
Affaires Scolaires : Scolarisation des enfants de Brindas dans les communes extérieures et accueil d’élèves en provenance d’autres communes, Réseau d’Aide Ecoles publiques,  L’âge d’accueil des enfants en maternelle    BPP

C.M. du 13 01 2003
 Contrôle à terme par le SIAVHY de la conformité des permis de construire en matière de raccordement  BPP 

C.M. du 02 12 2002
  Présentation du rapport d’activité de la CCVL par M. Mony
 Tarifs communaux pour l’année 2003
 Programme local de l’Habitat : report  BPP

C.M. du 18 11 2002
  Délégation donnée au Maire pour la passation de marchés publics
Enquête publique : extension de l’élevage avicole P’TIT GONE à Vaugneray  BPP

C.M. du 07 10  2002
 Avis pour l’extension des laboratoires Boiron à Messimy:
  Avis pour la poursuite et l’extension de deux carrières à Pollionay
 Remplacement du CIPD par le CISPD
 Ventes à l’OPAC de parcelles pour réaliser des logements  rue du Vieux Bourg (face à la boulangerie)
 Élection des représentants de la commune de Brindas au collège.BPP

C.M. du 02 09 2002
 Règlement intérieur du conseil municipal. espace est réservé à l’expression des conseillers n’appartenant pas à la majorité municipale
 rentrée scolaire en primaire (383 élèves et 209 en maternelle) rentrée scolaire au collège (603 élèves)
 Espace Rubin (angle Montée de la Bernade et Rue des Varennes) BPP

C.M. du 01 07 2002
  Comités consultatif CCVL
 Commission affaires scolaires :15ème classe en primaire
Commission CCVL PLH (Plan Local d’Habitat)
Une étude est confiée à l’association ARIM   BPP

C.M. du 3 06 2002
 Acquisition  de terrains
Convention de mise à disposition des voiries communales à la CCVL
  Commission des affaires scolaires
 Voirie transports Voir compte-rendu complet de la commission  BPP

C.M. du 2 07 2001 
Règlement intérieur du conseil municipal
Reconnaissance de l'intérêt intercommunal du terrain de foot synthétique de Messimy
le gymnase du collège
demande de transports scolaires pour les 30 lycéens de Brindas scolarisés au lycée privé de Tassin!  BPP

C.C. du 01/02/2007

C.C. du 04/12/2006

C.C. du 09/11/2006

C.C. du 05/10/2006

C.C. du 06/07/2006

C.C. du 18/05/2006

C.C. du 07/04/2006

C.C. du 16/03/2006

C.C. du 09/02/2006

C.C. du 15/12/2005

C.C. du 03/11/2005

C.C. du 22/09/2005

C.C. du 07/07/2005

C.C. du 27/06/2005

C.C. du 12/05/2005

C.C. du 17/03/2005

C.C. du 10/02/2005   BPP
Débat d’orientation budgétaire
 Compte-rendu du S.O.L. ACOLADE
Présentation du PADD et SCOT pour l’ouest lyonnais

C.C. du 16/12/2004
2 - Transfert de la compétence investissement d'éclairage public.
3 - Modification des statuts de la CCVL.
4 - Entretien et fonctionnement du réseau d'éclairage public.
5 - Redevance d'enlèvement des ordures ménagères déchets et résidus  pour 2005.
6 - Centre de loisirs de Vaugneray
7 - Bureau Information Jeunesse -versement de la subvention au titre de 2004.
8 - Ateler relais Lofoten
9 - Directive Territoriale d'Aménagement de  l'aire métropolitaine de Lyon :position de la CCVL.
10 - Vestiaire du terrain de football de Messimy
11 - Décision modificative de crédits pour l'éxercice 2004
12 structure d'accueil du jeune enfant "Au Brin d'enfants" et "la Colombe".
13 - Office de tourisme de l'Ouest Lyonnais: point information à Yzeron


C.C. du  4/11/2004

C. C. du 23/09/2004

Réunion  du 9 11 2001 sur le gymnase
  Un mini cahier des charges a été élaboré par un groupe de travail de la commune de Brindas.
 Le cabinet AGORA a été choisi pour l'étude.
PROCEDURE H. Q. E.   BPP

Réunion du 26 09 2001 sur les accès collège et transports scolaires 
 Accès au collège.
 Transports scolaires. BPP

Compte-rendu de la Commission urbanisme du 27 février 2007    BPP

Compte-rendu de la Commission Scolaire du 16 novembre 2005    BPP
1 - Locaux scolaires
2 - Emplacement du futur groupe scolaire
 3 - Questions diverses

Comission Générale du 20/09/2005  BPP
Gens du voyage
Zones d'activités économiques

Comission des finances municipales du 11 12 2002     Après l’emprunt russe, Brindas invente l’emprunt suisse.
Halte crèche-garderie : confirmation que 260 KF sont partis en fumée.
Investissements du plan de mandat BPP